Avis 2024-006 – Changements à venir aux frais de négociation de la CSE

Jeudi 17 octobre 2024

La Bourse des valeurs canadiennes (CSE) a reçu l’approbation réglementaire pour les modifications apportées au barème des frais d’opération de la CSE qui entreront en vigueur le 1er novembre 2024. 

À la suite d’un examen approfondi des barèmes de frais de la CSE et de la CSE2, ces modifications visent à respecter les normes du secteur et offrir une optionalité de frais supplémentaire pour les deux registres et plusieurs catégories, y compris les fonds négociés en bourse (FNB) et les titres intercotés.

Points saillants des modifications des frais qui entreront en vigueur le 1er novembre :

Registre de la CSE

• Le barème des frais pour les autres titres inscrits passera à un modèle de frais teneur-preneur.
• De nouvelles catégories de frais seront créées pour les FNB et les autres titres intercotés.
• Les opérations de lots irréguliers sans frais seront introduites pour les autres titres inscrits.
• Les opérations invisibles passives et actives deviendront payantes.
• La tarification des teneurs de marché sera modifiée pour refléter les modifications susmentionnées.

Registre de la CSE2

• Le barème des frais pour les opérations de lots irréguliers passera à un modèle de frais teneur-preneur (inversé).
• Les opérations invisibles passives deviendront payantes.

Pour plus de commodité, un document résumant les modifications tarifaires est disponible ici.

Quick Links:

• Nouveau barème des frais d’opération de la CSE
• Nouveau barème des frais d’opération de la CSE2

Pour toute question ou pour obtenir de l’information supplémentaire, veuillez communiquer avec :

Matthew Lee – [email protected]
Philip Cox –  [email protected]
Mackenzie Silliker – [email protected]

Pour toute question d’ordre général sur les frais, veuillez écrire à l’adresse [email protected].